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1. Licence. Apple Computer, Inc. ou le cas ﾃｩchﾃｩant, sa filiale locale (窶廣pple窶) vous concﾃｨde une licence sur, et en aucun cas ne vend, le Logiciel Apple, la documentation et les fontes accompagnant la prﾃｩsente Licence, qu'ils soient sur disquette, sur mﾃｩmoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le 窶廰ogiciel Apple窶). Vous ﾃｪtes propriﾃｩtaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistrﾃｩ mais Apple et/ou les Concﾃｩdant(s) d'Apple restent propriﾃｩtaire(s) du Logiciel Apple. Le Logiciel Apple ainsi que les copies que la prﾃｩsente Licence vous autorise ﾃ rﾃｩaliser et/ou ﾃ distribuer, sont rﾃｩgis par les termes de la prﾃｩsente Licence.
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3. Exclusion de Garantie sur le Logiciel Apple. Vous reconnaissez et admettez expressﾃｩment que l'utilisation du Logiciel Apple est ﾃ vos risques et pﾃｩrils. Le Logiciel Apple est fourni "TEL QUEL" sans garantie d'aucune sorte, et Apple et le(s) concﾃｩdant(s) d'Apple (aux fins des dispositions des paragraphes 3 et 4, l'expression "Apple" dﾃｩsigne collectivement Apple et le(s) concﾃｩdant(s) d'Apple) EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. APPLE NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT A VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREUR OU QUE TOUT DEFAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIGE. DE PLUS, APPLE NE GARANTIT PAS NI NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE OU DE LA DOCUMENTATION Y AFFERENT EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTREMENT. AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL, COMMUNIQUEE VERBALEMENT OU PAR ECRIT PAR APPLE OU PAR UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE POURRA CREER UNE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT L'ETENDUE DE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S窶僊VERAIT DEFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ SEUL (ET NON PAS APPLE NI UN REPRESENTANT AUTORISE D'APPLE) LE COUT TOTAL DE TOUT ENTRETIEN, REPARATION OU MODIFICATION NECESSAIRE. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS.
La disposition suivante n'est applicable que pour la France: les prﾃｩsentes ne pourraient vous priver de vos droits ﾃ la garantie lﾃｩgale (en cas de dﾃｩfauts ou de vices cachﾃｩ), dans la mesure oﾃｹ elle trouverait ﾃ s'appliquer.
4. Limitation de Responsabilitﾃｩ. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS LA Nﾃ烏LIGENCE, APPLE NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUES DOMMAGES INDIRECTS, SPﾃ韻IAUX OU ACCESSOIRES Rﾃ唄ULTANT OU RELATIF ﾃ\ LA PRﾃ唄ENTE LICENCE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITﾃ POUR DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION MENTIONNﾃ右 CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. La seule responsabilitﾃｩ d'Apple envers vous au titre de tout dommage n'excﾃｩdera, en aucun cas, la somme de trois cents francs (300FF).
5. Engagement Relatif aux Exportations. Vous ne pouvez pas utiliser ou autrement exporter ou rﾃｩexporter le Logiciel Apple sauf autorisation par les lois des Etats-Unis et les lois du pays dans lequel vous avez obtenu le Logiciel Apple. En particulier mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut ﾃｪtre exportﾃｩ ou rﾃｩexportﾃｩ (i) dans tout pays soumis ﾃ embargo des Etats-Unis (ou ﾃ tout rﾃｩsident ou ressortissant de ce pays) ou (ii) ﾃ toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du Ministﾃｨre des Finances des Etats-Unis ou sur le classement "Table of Denial Orders" du Ministﾃｨre du Commerce des Etats-Unis. En utilisant le Logiciel Apple, vous dﾃｩclarez et garantissez que vous n'ﾃｪtes pas situﾃｩ, sous le contrﾃｴle de, ou ressortissant ou rﾃｩsident d'un pays spﾃｩcifiﾃｩ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnﾃｩes ci-dessus.
6. Gouvernement des Etats-Unis. Si le Logiciel Apple est fourni au Gouvernement des Etats-Unis, le Logiciel Apple est classﾃｩ "restricted computer software" tel que ce terme est dﾃｩfini dans la clause 52.227-19 du FAR. Les droits du Gouvernement des Etats-Unis sur le Logiciel Apple sont dﾃｩfinis par la clause 52.227-19 du FAR.
7. Loi Applicable et Divisibilitﾃｩ du Contrat. Si une filiale Apple est prﾃｩsente dans le pays oﾃｹ vous avez obtenu la licence du Logiciel Apple, la prﾃｩsente Licence sera rﾃｩgie par la loi du pays dans lequel la filiale est installﾃｩe. Dans le cas contraire, la prﾃｩsente Licence sera rﾃｩgie par les lois des Etats-Unis et de l'Etat de Californie. Si pour une quelconque raison, un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la prﾃｩsente Licence est inapplicable, en totalitﾃｩ ou en partie, les autres dispositions de la prﾃｩsente Licence resteront entiﾃｨrement applicables.
8. Entente Complﾃｨte. Cette Licence constitue l'intﾃｩgralitﾃｩ de l'accord entre les parties concernant l'utilisation du Logiciel Apple et remplace toutes les propositions ou accords antﾃｩrieurs ou actuels, ﾃｩcrit ou verbal, ﾃ ce sujet. Aucune modification de cette Licence n'aura quelque effet ﾃ moins d'ﾃｪtre stipulﾃｩe par ﾃｩcrit et signﾃｩe par un reprﾃｩsentant dﾃｻment autorisﾃｩ d'Apple.
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